Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Destenaves – Création bois l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

• Nom commercial : Destenaves – Création bois

• Titulaire : Lucas Destenaves

• Statut juridique : Micro-entreprise

• Adresse du siège : 181 chemin Jeandet, 40320 Sorbets, France

• SIRET : 994 411 288 00016

• Immatriculation : RCS de Mont-de-Marsan

• TVA : TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts

• Adresse e-mail : destenaves.lucas@gmail.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Lucas Destenaves.

Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc., société de droit canadien
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, créations graphiques, produits, structure générale) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Destenaves – Création bois, sauf mention contraire.
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Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris les interruptions, bugs ou indisponibilités temporaires.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation.
Aucun médiateur spécifique n’est désigné à ce jour.